Les présentes conditions générales d'utilisation s'appliquent au site web de Omnisite. En utilisant ce site, vous acceptez ces conditions générales d'utilisation dans leur intégralité. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.
Tous les contenus présents sur le site web sont la propriété exclusive de Omnisite ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée est interdite. Les utilisateurs ne sont autorisés à utiliser le site web qu'à des fins personnelles et non commerciales.
Omnisite ne peut être tenue responsable de toute perte ou dommage résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser le site web, y compris les dommages indirects ou consécutifs. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de modifier le site web à tout moment sans préavis.
Le site web peut contenir des liens vers d'autres sites web qui ne sont pas sous le contrôle de Omnisite. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites web et nous ne soutenons pas leur contenu. Les utilisateurs accèdent à ces sites web à leurs propres risques et périls.
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions générales d'utilisation à tout moment, sans préavis. Les modifications seront affichées sur cette page. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour vous tenir informé des changements.
Les présentes conditions générales d'utilisation sont régies par le droit français. Tout litige en relation avec le site web sera soumis aux tribunaux compétents de Toulouse.
Cette liste d'exemples de conditions générales d'utilisation est à titre indicatif et peut être modifiée en fonction des besoins spécifiques de chaque entreprise. Il est important de consulter les réglementations en vigueur pour garantir que votre site web est en conformité avec les obligations légales.